Rappel historique sur le Parti Pirate

Pour comprendre, faut faire un petit retour en arrière. J'ai omis certaines détails que je connais moins ou de moindre importance.

Le Parti Pirate s'est fondé en 2006 en Suède puis a essaimé en France à partir de 2009. Jusqu'aux élections législatives de 2012, il y a eu plusieurs soucis internes. Souvent lié à la présidence qui prenait trop de place (pas qu'ils n'aient pas été des personnes intéressantes, entendons nous : ils ont beaucoup accompli pour le collectif mais ça a fini par générer du conflit). Après les élections de 2012, il y a eu un nouveau conflit qui a débouché sur la volonté de mettre en place une structure plus "liquide", plus décentralisée. Enfin surtout de changer de présidence mais comme il était constaté qu'indépendamment des personnes, la présidence finissait toujours par être l'ennemi à abattre, d'autres modèles ont été proposés.

Celui qui l'a emporté était un amendement basé sur la "do-o-cracy" (comprendre : ce qui font ont le pouvoir) et sur la fédéralisme (la représentativité géographique importe plus que la représentativité individuelle). Le tout était vendu saupoudré de démocratie liquide via l'outil numérique de l'époque : LiquidFeedBack. La coordination des sections étaient à la tête du tout mais les décisions devaient puiser leur origine sur la consultation des membres et sur le consensus fédéral. A l'époque j'étais à l'initiative d'un autre modèle de gouvernance mais qui n'a pas obtenu assez de suffrages. Cela dit, j'y étais néanmoins assez favorable dans l'ensemble, et à l'issue du changement de statut j'ai été élu co Secrétaire National (sorte de président du bureau exécutif, sans pouvoir politique et sans statut de porte-parolat).

Ce fut assez laborieux à mettre en place et sur la durée, on a perdu peu à peu les différents principes qui étaient à l'origine. Tout d'abord la do-o-cracy : si elle étaient bien accepté intellectuellement, au moment de la prise de décision, il fut toujours difficile de faire confiance à "ceux qui font". Bien sûr, la structure prévoyait des moyens de contrôle a posteriori mais il faut reconnaître que dans l'essence du Parti Pirate, on a toujours rejeté le rôle des "experts". Tout le monde a toujours voulu être associé à toutes les décisions (même les plus marginale : quel imprimeur sélectionner ?). Elle n'a jamais vraiment fonctionné et a été à force d'assemblée générale réduite dans les textes à assez peu de moyen d'action. Ensuite, la représentation individuelle devait passer par la démocratie liquide mais celle-ci est exigeante : il faut voter régulièrement, il faut modifier les textes, il faut produire du consensus. Le tout à distance et avec des disponibilités de temps un peu réduites. Ce moyen a été conservé mais est peu pratique[1] et n'a été utilisé (sous diverses formes) dans assez peu dans des décisions concrètes (pour quelques décisions importantes mais aux origines, ce devait être le mode décisionnel régulier). 
Enfin, des dysfonctionnements de l'instance fédérale (la coordination des sections). Déjà il était plus pratique de passer par elle que par la consultation en démocratie liquide (plus rapide, avec moins de débats). C'est devenu le siège du pouvoir. Et dès lors qu'il y a pouvoir, certains s'y accrochent. Les coordinateurs qui devaient être des rouages entre leur section et les décisions du national se sont soit mis en tête de prendre les décisions sans consultation (en gros, ils ont pensé savoir déjà ce que pensait leurs membres ou que ça ne les intéresseraient pas) ou au contraire se sont acharnés à faire le job de courroie de transmission juste qu'à l’épuisement. De plus, entre les deux visions, il étaient difficile de produire du consensus : entre des coordinateurs qui venaient avec un mandat impératif et ceux qui découvrait l'ordre du jour en début de réunion, difficile de faire ça dans un temps raisonnable : une réunion d'une à deux heures, c'est gérable, si elle doit durer plus, les esprits s'échauffent). 
Et puis c'est nouveau cette notion de mandat impératif, autant en mandat représentatif, on a l'habitude et on sait faire, venir avec un mandat impératif et négocier un compromis, c'est compliqué. Si on ajoute que la charge de travail pour produire du fond politique est exténuante, la lassitude vient vite. Plus facile de prendre la décision rapidement sans aucune analyse contradictoire et collégiale. Et puis aussi, la tentation vient vite d'aller plutôt discutailler d'un aspect annexe. Par exemple sur les questions techniques, sur la location d'une salle ou des choses du genre qui ne nécessiteraient pas forcement du même niveau de consultation (en vrai : c'était plus simple quand la décision se prenait par un président ou en bureau restreint, les considérations sont partagées : pas trop cher, accessible, adapté à la réunion... bref, parfois ça râle mais on ne quitte pas un parti politique parce que la salle étaient un peu trop petite ou un peu trop grande).
En décembre 2017, il n'y avait plus que deux coordinateurs à participer régulièrement aux coordinations. C'est-à-dire deux personnes et avec une conception du mandat représentatif. Suite aux difficultés à atteindre le quorum, ils ont fait le choix de virer certaines coordinateurs. Choix contestable (non statutaire) mais difficile de faire mieux, faut l'admettre. Cependant, au lieu de répondre aux critiques sur l'organisation de ces réunions (langage fleurie, absence d'ordre du jour, cumul de mandat, etc), celles ci on été poursuivie... à deux.

La volonté de réforme

En 2017 (et en fait un un an avant), on a convenu qu'il fallait changer. Par quoi ? On était pas d'accord alors on a fait ce qu'on fait souvent : on a repoussé la décision. On a attendu que passe l'élection législative de 2017. Nous étions en accord sur le programme, on a voté la déclaration de politique générale à cette fin et on s'est dit qu'il valait mieux faire ça bien que dans la précipitation. Du coup, on a ensuite tenu plusieurs réunions. Quelques unes à distance et deux en présentiel. Au moment d'arriver à la dernière réunion, celle identifiée comme celle de "convergence", ça a clashé pour des histoires personnelles entre des membres.

Ça en a démoralisé plus d'un mais on s'était tout de même accordés sur plusieurs choses et notamment qu'il pourrait être intéressant de tester de supprimer l'instance fédérale et de décider uniquement par vote individuel, sur tout. C'est un processus là encore assez nouveau (même si certaines assos le font depuis longtemps) qui est celui de l'assemblée générale permanente. Ainsi finies les contraintes du "c'est pas statutaire", du "on verra ça dans un an lors de l'AG", etc. En plus, le processus d'une personne égale une voix semblait important par beaucoup (je le conteste en partie car la diversité des avis joue à mon avis beaucoup plus dans un parti qui cherche à représenter une société mais j'ai fini par en convenir aussi, du moins pour me ranger à l'avis majoritaire et l'expérimenter).

Les statuts "C.R.S." qui ont été présentés (et seront soumis au vote en mars)

Ces statuts répondent en partie aux besoins. Néanmoins, dans d'autres aspects, ils sont extrêmement dangereux et même contraires aux valeurs politiques du Parti Pirate. Et notamment par rapport à la démarche internationale du Parti. Les points qui fâchent :
  • Suppression d'un des grands principes du Parti Pirate : la possibilité d'avoir des avis divergeant avec celui du Parti. Attention, actuellement tout n'est pas permis chez les pirates. Il y a des valeurs à respecter et à appliquer. De plus un candidat doit porter le programme du Parti de manière significative pour obtenir l'investiture. Néanmoins sur le programme il est possible de donner un avis personnel en divergence (tout en restant clair qu'il ne s'agit pas de celui du parti). Dans les nouveau statuts, c'est plus simple : les pirates (candidats ou non) doivent soutenir ET défendre, toutes les mesures du programme (comprendre les choix, souvent contextuels de mise en application du programme). Cette rédaction est assez ubuesque là encore car aucun parti n'est aussi exigeant. Il est généralement admis que le programme politique, et en particulier les mesures peuvent être réformées. Et donc au moins pour cela, les membres du Parti peuvent faire campagne contre une mesure politique de leur programme... mais le Parti Pirate prône la transparence, aussi comment militer en interne pour la suppression/modification d'une mesure tout en la défendant publiquement ? Un vote interne sans campagne ? Ah et de plus, la possibilité d'avoir sa carte au Parti Pirate et dans un autre parti a été extrêmement re-délimité (mais on s'en doute avec ce qui est expliqué plus haut). 
  • Il n'y a plus de déclaration de politique générale : il n'y aura plus que des mesures. Cet exercice de la 'DPG' obligeait à une réaction cohérente des valeurs en tenant compte des aspects contradictoires. Ainsi entre la transparence et la vie privée, il est important de faire un lien et d'expliquer les délimitations. Ce ne serait donc plus vraiment obligatoire et on pourra voter une succession de mesures sans cohérence et sans projet de société pour les introduire. Sans faire de procès d'intention, le vote de la DPG a été fait à une très large majorité mais parmi les quelques rares à avoir voter contre, plusieurs responsables actuels. Au point que la DPG sur le site internet du Parti Pirate était encore l'ancienne il y seulement quelques jours (pourtant signalé depuis des mois).
  • Le cumul des mandats sera systématique. Un conseiller membre de l'un des conseils sera aussi membre du secrétariat. Quant au cumul dans le temps, rien n'est dit. Là encore un problème de cohérence dans les valeurs qu'on veut appliquer aux autres mais pour lesquelles on n'ose pas s’astreindre soit-même. Mais c'est aussi un problème de collusion. Dans tout système de gouvernance on distingue l'engagement budgétaire de la présentation des comptes. Ici le conseil en charge du budget aura l'un de ses membres en charge aussi de l’exécution des paiements, et de l'opportunité de les faire (dans le cadre des votes plus large mais sur la gestion courante, on ne fait jamais voter le paiement des menues dépenses). Le seul amendement qui sera proposé permettra de délimiter un peu la possibilité pour un responsable d'être décideur et prestataire du parti politique. Il y a des chances que comme pour la DPG, ceux qui auront participé à l'assouplissement de cet amendement, votent contre in fine.
  • La mise à mal de l'action locale : autant il était important de s'assurer de la participation de tous, autant le Parti Pirate prône aussi la subsidiarité. C'est-à-dire qu'une décision qui s'applique à un ensemble restreint doit être statué par cet ensemble. Le Parti Pirate n'est pas novateur : même l'Union européenne s'astreint à ce principe (pourtant pas le modèle démocratique le plus absolu en la matière). Eh bien, ceci disparaît totalement du Parti Pirate dans ses décisions internes. Pour qu'une décision soit prise, elle devra l'être systématiquement au niveau national. Ce choix est intéressant pour l'unité du parti (en mode partisan) mais est une faute pour motiver les forces vives : une action locale interdite (ou empêchée par des complications de procédure et de délai) ne se fera pas. A l'inverse, une décision prise au niveau national ne peut pas contraindre (même via le C.R.S.) à la mise en application effective. Depuis 2013, la plupart des actions politiques ont été menée au niveau des sections (puis reprises par le national) : le national n'a fait presque que gérer de l'administratif. Il faut craindre une certaine inertie au sein du Parti.
  • Plus aucune notion de quorum ou de majorité qualifiée. Vaguement en certains endroits mais le tout soumis à la définition ultérieur au règlement intérieur. Ainsi 50% des présents (quelque soit le délai de convocation, son formalisme ou son quorum) pourra librement statuer sur n'importe quelle décision et même faire évoluer les statuts en modifiant la réunion en assemblée statuaire. Pour un parti qui demande dans son programme la reconnaissance du vote blanc, critique régulièrement des décisions prises avec une information insuffisante, c'est encore une fois l'hôpital qui se moque de la charité.

La démocratie à mal avec une Assemblée qui va entériner la décision subjective de deux coordinateurs

Ce n'est là qu'un florilège mais il y a aussi fort heureusement des choses mieux pensées. Cependant, en réponse il y a eu des propositions d'amendement. L'idée étant d'accepter le texte puis dans la même foulée d'en modifier quelques parties. Celles-ci ont été toutes rejetées (sauf une dont je parle plus haut), et par deux sections, sans justification.
On va donc convoquer une assemblée générale pour nous demander si on veut rester dans la situation initiale (qui déplaît) ou prendre un texte pour lequel aucune nuance ne sera possible durant l'assemblée. Vous me direz, c'est un peu comme le vote sur Notre-Dame des Landes... mais on sait aussi comment ça a fini ! Ici c'est la même chose, tous les choix ont été faits par avance, et il n'y aura aucune présentation contradictoire : tout ce qui déplaisait aux rédacteurs du texte a été rejeté.
Le principe même démocratique veut qu'on cherche un maximum de nuances. La coordination rejette les amendements par rapport au temps disponible au cours de l'assemblée afin de conserver du temps sur les enjeux principaux. Il n'y aura là aucun enjeu. Aucun choix si ce n'est celui de participer au blocage en rejetant en bloc ou d'approuver cette comédie démocratique.

Il va donc de soit qu'il faut prendre acte : Personnellement, je ne participerai pas à cette mascarade démocratique. Pas plus que je ne participe aux votes pour choisi entre la droite et la droite aux élections nationale. Un assez grand nombre de pirates se sont exprimés dans ce même état d'esprit. Certains participeront quand même, d'autres feront un "boycott". Personnellement, je nuance et j'annonce que je "ne participerai pas au vote" (faute d'une option disponible pouvoir y exprimer ma préférence). Ce n'est pas un boycott car je ne boycott pas la République après m'être abstenu mais dans les fait, ça revient un peu au même car il est assez peu probable que les organisateurs de l'assemblée acceptent d'enregistrer au compte rendu les refus de vote (maintenant, si l'option est proposée, je m'exprimerai en ce sens et participerai donc à l'assemblée).

Un Parti C.R.S. ?

Le CRS ? C'est le Conseil Réglementaire et Statutaire. Au moins les rédacteurs ont un certain humour pour nous proposer d'ajouter le CRS au Parti Pirate. Il interdira notamment aux pirates de faire des choses jugées illégales. Le moyen de recours contre cette décision est très complexe, voir inaccessible concrètement. Ainsi, si des pirates veulent occuper les locaux d'un centre d'hébergement d'urgence ou forcer l'accueil de migrants dans des espaces occupés à cette fin, ils se verront interdit de le faire par le CRS. Amusant non pour un Parti libertaire ? Enfin le sera-t-il encore ?
De plus, qui sera à même d'occuper ce conseil ? Quelqu'un qui porte des accusations en diffamation au mépris du droit juridique (pour des futilités, et en se masquant derrière deux identités) ? Qui ne sait pas lire l'article 4 de la loi de 1901 et qui rédige dans les statuts l'obligation de poursuivre son poste, même après démission et sans notion de durée ? (tout au plus, il serait possible de demander un préavis raisonnable mais ledit membre ne pouvant agir sur la nomination de son remplaçant, il se retrouve alors dans une situation complexe : s'il cesse son mandat, il est en défaut, néanmoins rien ne l'oblige à y rester car la loi est claire... le pire c'est que le Parti Pirate a dans ses archives un avis juridique qui explique exactement la situation en cas de démission, et recommande un délai fixe et raisonnable pour les démissions). Qui dévoie le vocabulaire juridique en parlant de "tribunal" pour une instance disciplinaire interne qui n'offre en aucun cas les garanties d'une instance judiciaire). Faut imaginer que non mais quand bien même, ceci n'est pas très "pirate" dans l'âme. 
Et puis surtout cette dénomination n'est pas seulement une petite blague, c'est aussi l'esprit du texte dans son ensemble et le processus qui nous amène à la prise de décision. Si je me suis abstenu de m'exprimer plus tôt, c'est à cause de cette procédure de la commission dont je parle plus haut. Or l'un des accusateur est aussi le principal rédacteur du texte (contrairement à l'habitude des pirates, pas de "pad" pour ce texte). Si ce texte passe comme une lettre à la Poste, c'est parce que la coordination ne procède plus à des consultations des membres en section et peut statuer à deux sur l'ordre du jour. La tenue de cette assemblée avec un tri drastique (enfin peut-on parler de "tri" lorsqu'on rejette 13 amendements sur 14 ?) est aussi l'esprit de la démocratie qui veut être contrôlé a priori et avant même la soumission au vote des pirates. Peut-être est-il jugé que les pirates sont des veaux ? Je respecte le Général de Gaulle mais certainement ni pour cette expression, ni pour sa vision de la démocratie.
Enfin, donc, l'ensemble du texte transpire le contrôle a priori, la défiance et l'autorité. Ce qu'aura oublié le rédacteur, c'est que le rôle d'une décision collégiale est celui du consensus mais que ce consensus est nécessaire à la mise en application par des bénévoles des décisions prises. Prendre une décision autoritaire ne la rend possible que si l'autorité qui la met en place dispose des moyens de sa mise en application (les fameux CRS mais il faudra penser à les équiper de matraques télescopiques). Les pirates connaissent très bien la désobéissance civile et voter une action contestée ne conduira à rien de plus qu'à l'inertie du parti. 
Et niveau inertie, il faut être honnête... et on en glande pas une quand même. En dehors de la déclaration de politique générale, et en particulier depuis les législatives, les seules actions politiques du Parti se font à des échelons locaux. On a pas été beaucoup interrogés sur les différents sujets d'actualité depuis la prise de pouvoir de LREM. On serait bien en peine de venir la critiquer vu comment nous fonctionnons en interne mais devant les enjeux, devant les décisions qui sont prises, nous pourrions identifier nos vrais ennemis et les nommer. Et avec de vrais arguments et contre-propositions. Mais l'inertie est totale. Les membres quittent le navire dans le feutré et rares sont les sujets dont nous débattons qui ne finissent pas en attaques personnelles les uns sur les autres.

Une mutinerie ?

On ne se mutine pas dans un bateau qui prend l'eau. Et puis pour ma part je suis très attaché à ce bateau. J'y ai passé des années de ma vie à le défendre et à le réparer. Le Parti Pirate au niveau international propose une réponse politique qui me fait beaucoup de bien. Une utopie pirate ? Peut-être car nous n'avons encore réussi aucune prise suffisamment conséquente mais ça fait quand même du bien de participer à ce combat.

Je ne présage pas de la suite mais quoiqu'il en soit, je passe le relais. J'ai des priorités impérieuses (je veux dire que même si le Parti Pirate allait au mieux, je ne pourrais pas y prendre de responsabilité). Donc je vais garder ma carte pour le moment et aviser plus tard. Dans un prochain article, je ferai une synthèse de ces deux premiers articles et de ma vision des choses pour le Parti Pirate. Je veux éviter la posture de "sachant" (ou de "vieux con", c'est selon). La tentation est forte, lorsqu'on s'est investi on espère que les nouveaux arrivant prennent le relais et assurent à leur tour d'aider les "simples membres" à participer. Je sais aussi que cette posture peut-être mal vécu par les nouveaux membres : ils viennent pour construire, pas pour suivre les consignes des anciens. J'espère que ces articles aideront à partager une expérience, un vécu et que ce qui sera construit par la suite sera plus qualitatif, plus beau que ce que j'ai contribué construire hier.

Un jour où l'autre je m'investirai à nouveau mais pour le moment je vais garder ce statut de simple membre, je donnerai mon avis (si le Parti Pirate veut bien arrêter de faire pression pour que je ne le fasse pas[2]) et advienne que pourra. Quoiqu'il en soit, on adhère pas au Parti Pirate pour prendre plus de pouvoir (on alors faut vraiment manquer de lucidité), donc il me semble tout à fait possible que le Parti Pirate se réveille et parvienne à trouver les bons outils pour continuer à défendre cette société pirate. J'y reviendrai dans mon prochain article.

Notes:

[1] La démocratie liquide est "peu pratique" : comprenez ici que je veux dire qu'elle demande un travail d'éducation (populaire) et un suivis très important. C'est quelque chose de commun à toute démarche pour modifier les enjeux démocratiques, la société est formatée dans un modèle décisionnel. En changer demande de rééduquer les cerveaux. Je pense néanmoins que c'est un très bon modèle décisionnel qui devraient s'appliquer plus souvent. Il doit être accompagné d'un processus de formation et certaines décisions peuvent être prises autrement (un modèle de vote ne fait pas une société, et on peut mixer différents usages : sociocratie, holacratie, anarchie... ).

[2] C'est difficile à imaginer à quel point certains sont prêt à tout pour empêcher les autres de s'exprimer. Il y a quand même des limites assez claires (notamment dans la loi) mais c'est difficile de tenir bon dans cette situation.